Préambule.

Ces conditions d’utilisation sont établies entre MOAI Ecosystem et toute personne ou entité membre (ci-après «vous» ou «le vôtre»).

MOAI ECOSYSTEM propose un engagement annuel d’adhésion pour l’utilisateur (artistes, clubs, salles, maisons de disques et écoles de dj) avec des services dont l’objectif est de former ses membres à la promotion et au marketing en leur fournissant une série d’outils et de tutoriels, uniquement disponibles pour Membres de MOAI Ecosystem, à des fins de formation, professionnelles et de divertissement via les réseaux sociaux et la communication électronique (ci-après les «Services»).

Pour ce faire, tout d’abord, l’utilisateur doit s’identifier à l’aide de son adresse email et de son mot de passe confidentiel via le lien fourni par MOAI Ecosystem en fonction du profil de l’utilisateur et du moyen de paiement souhaité par celui-ci. Une fois le lien reçu, l’utilisateur doit procéder au paiement. Cette dernière étape conclut formellement le contrat d’adhésion aux Services et l’acceptation pleine et sans réserve des Conditions d’Utilisation Une fois le paiement effectué, l’utilisateur est redirigé vers une page de confirmation de paiement et reçoit le statut de Membre. MOAI ECOSYSTEM accusera réception de l’achat de l’adhésion en envoyant un e-mail.

MOAI Ecosystem offre également à ses membres des réductions sur la souscription d’améliorations supplémentaires (abonnements).

En étant Membre, vous reconnaissez être pleinement informé des dispositions énoncées dans i) les Conditions d’Utilisation et ii) la Politique de Confidentialité et la Politique d’Utilisation des Cookies, ainsi que l’obligation de vous conformer à ces dispositions ( toutes incorporées par référence aux présentes Conditions d’Utilisation), ainsi que les éventuelles conditions supplémentaires communiquées et acceptées par le Membre concerné lors de l’acquisition des Surclassements proposés via les Services, ce qui constitue un accord entre ledit Membre et MOAI Ecosystem. Dans le cas où un Membre n’accepterait pas son obligation de se conformer à l’ensemble de ces Conditions d’Utilisation, il devra cesser d’utiliser les Services.

Ce contrat ne peut être subrogé ou cédé à des tiers sauf accord écrit préalable entre les parties.

Article 1. Définitions

Les mots ou termes utilisés dans les présentes conditions d’utilisation qui commencent par une lettre majuscule auront la signification suivante:

«Conditions d’utilisation» fait référence à ce contrat.

«Compte» désigne l’interface strictement personnelle à laquelle les Membres peuvent accéder, leur permettant de s’identifier sur les Sites, de bénéficier des Services auxquels ils se sont inscrits ou souscrits, de compléter et modifier leur Profil et, le cas échéant, de renouveler ou de modifier votre Adhésion .

 «Événement» ou «Performance» désignent tous deux tout événement permettant aux Membres de se produire ou de participer à un événement dans lequel le Membre sollicite des conseils, un contrat et une logistique de MOAI Ecosystem, conformément aux conditions des contrats pour les événements et les actions destinés à à cet effet par MOAI Ecosytem, ​​les termes définis utilisés dans ce document et l’article 10 des présentes Conditions d’Utilisation.

 «Groupe» désigne toute société ou entité commerciale ou plateforme associée à MOAI ECOSYSTEM, qui en exerce le contrôle ou qui est soumise à un contrôle conjoint avec elle.

 «Surclassement» fait référence à tout service de paiement acheté par un membre en tant qu’option supplémentaire à son adhésion.

«Membre» désigne l’utilisateur qui a accès aux Services après s’être inscrit avec succès dans l’espace privé.

«Profil» fait référence au type d’autorisation au sein de l’adhésion.

«Espace privé» désigne l’espace mis à la disposition du Membre, qui contient des outils de travail, de promotion et de communication avec MOAI Ecosystem, et qui est accessible aux autres Membres avec le même niveau d’autorisation.

«Services» désigne l’ensemble des services, qu’ils soient payants ou gratuits, mis à la disposition des Membres, fournis sur les Sites Web par le Groupe.

 «Sites Web» désigne tous les Sites Web proposés par une société du Groupe et les Sites Web Spécialisés, ainsi que les applications mobiles sur lesquelles les sociétés du Groupe publient et à travers lesquelles certains des Services sont fournis.

 «Sites Web spécialisés» désigne les sites Web réservés à certaines catégories de Membres.

«Sites Web tiers» fait référence à tout site Web Internet ou application mobile tiers.

«Adhésion» désigne l’accès qui donne accès aux Services et aux Améliorations, pour une période limitée en question acquise par le Membre.

Article 2. Accès, inscription et adhésion

2.1. Procédure et conditions d’accès et d’inscription aux Services

L’acceptation de ces conditions d’utilisation lors de l’inscription constitue la conclusion formelle du contrat d’adhésion pour les services. Avec l’acceptation de ces conditions,

la nature du Membre, la découverte des Services et l’accès aux fonctionnalités des Services décrites à l’article 4.1 ci-dessous.

Les Services sont destinés exclusivement aux adultes de plus de 18 ans. Dans le cas où un Membre est âgé de moins de 18 ans, il ne peut pas utiliser les Services et doit immédiatement cesser de les utiliser tous.

En créant un Profil avec accès à l’Espace Privé et en utilisant les Services, les Membres déclareront et garantiront ce qui suit:

-Qui ont plus de 18 ans et peuvent conclure un contrat contraignant avec MOAI ECOSYSTEM.

– Qu’ils auront l’obligation de se conformer périodiquement aux exigences d’enregistrement indiquées dans les Services correspondants.

– Qu’ils se conformeront aux dispositions des présentes Conditions d’Utilisation et de toutes les lois et réglementations applicables.

– Qu’ils fourniront leurs propres informations, correctes, exactes, vraies et non trompeuses, ayant notamment l’obligation de faire preuve de sincérité et d’honnêteté dans le contenu qu’ils fournissent via leur Profil et dans leur interaction avec MOAI ECOSYSTEM et le Groupe auquel il est associé.

– Qu’ils adhèrent à l’objectif des Services, consistant en la formation et la promotion du contenu du Membre.

MOAI ECOSYSTEM se réserve le droit de refuser, suspendre ou annuler l’affiliation ou l’adhésion à tout moment lorsqu’un Membre enfreint les présentes conditions d’utilisation.

Il est à noter qu’un Membre ne peut pas créer plus d’un Compte avec la même adresse e-mail.

La diffusion de données personnelles (adresse e-mail, adresse postale, téléphone, etc.) par l’Utilisateur est expressément interdite par MOAI ECOSYSTEM (voir article 5.1).

Une fois les conditions nécessaires à l’inscription réunies, chaque Membre créera un identifiant et un mot de passe strictement confidentiels et personnels, qui lui permettront d’accéder à son Compte.

Le Membre est responsable de l’utilisation de ses données d’identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par un intermédiaire dans son Compte, qu’elles soient frauduleuses ou non, et indemnisera MOAI ECOSYSTEM pour les réclamations qui pourraient survenir à leur égard, sauf en cas de est une erreur exclusivement imputable à MOAI ECOSYSTEM ou une défaillance technique de ses Services. De plus, MOAI ECOSYSTEM n’est pas obligé et ne dispose pas des moyens techniques de vérifier l’identité des personnes qui s’inscrivent aux Services. Si le Membre a des raisons de croire qu’une autre personne utilise ses données d’identification ou son Compte, il doit en informer MOAI ECOSYSTEM immédiatement.

2.2. Procédure et conditions d’adhésion

L’adhésion aux Services, avec ou sans mise à niveau, implique un coût. Le Membre peut acquérir une Adhésion et bénéficier des fonctionnalités des Améliorations décrites ci-dessous à l’article 4.2. selon le service de paiement contracté

Pour ce faire, le Membre doit d’abord s’identifier à l’aide de son adresse e-mail et de son mot de passe confidentiel. Une fois à l’intérieur du profil, le membre peut sélectionner le service de paiement et doit procéder au paiement. Cette dernière étape implique l’acceptation pleine et entière de toutes les conditions et de la condition de Membre ainsi que des Surclassements choisis. Une fois le paiement effectué, le Membre est redirigé vers une page de confirmation de paiement. MOAI ECOSYSTEM accusera réception de l’achat de l’adhésion en envoyant un e-mail. Tout Service de Paiement réservé par le Membre qui n’a pas été payé ne sera pas servi par MOAI Ecosystem.

Article 3. Droit de rétractation

Conformément au droit de rétractation de la loi espagnole, le Membre est informé qu’en cas d’avoir la condition de consommateur final, il dispose d’un délai de quatorze jours à compter de l’activation de son adhésion pour exercer son droit de rétractation., Sans pénalité ou devoir donner une raison quelconque, par courrier postal adressé à MOAI ECOSYSTEM Calle Adrián Carrillo, 2-03670 Monforte del Cid – Alicante – Espagne, en remplissant le formulaire de rétractation disponible ici ou en envoyant une déclaration sans équivoque dans laquelle vous indiquez votre la volonté de se retirer de cette adresse e-mail à privatezone@moaiecosystem.com (MOAI ECOSYSTEM). Les communications envoyées à cette adresse ne seront traitées que si elles sont liées à l’exercice du droit de rétractation. Pour que le retrait soit effectivement exercé, le Membre doit adresser sa demande dans le délai de rétractation de quatorze jours.

Le Membre peut, s’il le souhaite, accéder immédiatement aux Surclassements sans avoir à attendre la fin du délai de rétractation s’il le demande expressément.

Si le Membre ne souhaite pas accéder immédiatement aux Mises à jour, il peut quitter le Site après avoir effectué son paiement et attendre l’expiration du délai de quatorze jours. Cependant, si le Membre se connecte à son Compte MOAI ECOSYSTEM et u

Aux Services avant la fin dudit délai de rétractation, MOAI ECOSYSTEM considérera ladite connexion initiale de l’Adhésion comme la demande expresse du Membre d’avoir un accès immédiat aux Surclassements.

Dans tous les cas, l’accès immédiat aux Services ne prive pas le Membre de son droit de rétractation, qui reste valable jusqu’à l’expiration du délai de quatorze jours. Cependant, le Membre qui a demandé à bénéficier des Améliorations avant la fin du délai de rétractation, s’il décidait finalement d’exercer ledit droit de rétractation, devra payer un montant proportionnel à la partie des Services déjà fournie au moment où le le retrait a été communiqué. Dans ce cas, MOAI ECOSYSTEM doit rembourser au Membre le coût de l’adhésion en déduisant le montant équivalent aux jours écoulés entre la date à laquelle l’Abonnement a été utilisé pour la première fois et la date à laquelle MOAI ECOSYSTEM a reçu la demande de retrait, comprenant que chaque service consommé doit être payé.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle MOAI ECOSYSTEM a été informé de la décision de retrait du Membre, sous le même mode de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf indication contraire de ce dernier.

Article 4. Fonctions du service

4.1 Fonctionnalités disponibles pour les membres

L’inscription aux Services permet aux individus de devenir membres et donne accès aux options suivantes:

IDENTITÉ ET IMAGE:

-Conception et inclusion du Membre dans une ou plusieurs de nos pages Web.

-Conception de dossier de presse avec BIO, graphisme et pilote technique pris en charge par MOAI (artistes uniquement)

-Créations personnalisées fréquentes pour le RRSS du Membre sous réserve du contenu envoyé par le Membre lui-même pour promotion via notre espace privé.

MOYEN:

-Incorporation au fichier MOAI.

-Annonce officielle de votre incorporation à MOAI dans notre RRSS et dans moaimagazine.com

-Dossier exclusif dans le cloud sans limite de capacité pour le stockage du matériel du membre.

-Accès exclusif à l’espace privé de notre site Internet avec accès aux ressources et outils promotionnels.

-Autorisation pour le membre d’utiliser la marque MOAI pour sa propre promotion et image (après avoir examiné le contenu par le département Artwork de MOAI)

RÉSERVATION En ce sens, MOAI Ecosystem ne garantit ni actions ni contrats pour le Membre.

-MoAI Platform Artists. Assistance du consultant artistique MOAI Ecosystem pour la négociation d’une performance avec un client que le Membre a préalablement contacté et a l’autorisation du client pour que MOAI Ecosystem le contacte et lui soumette une proposition. Le Membre dispose d’un formulaire à sa disposition dans l’espace privé du MOAI à cet effet. MOAI Ecosystem ne garantit en aucun cas le succès des négociations avec le client.

-Artistes MOAI PRO. Assistance ambassadeur MOAI Ecosystem pour la négociation d’une performance avec un client que le Membre a préalablement contacté et a l’autorisation du client pour MOAI Ecosystem de le contacter et de lui envoyer une proposition. Le Membre dispose d’un formulaire à sa disposition dans l’espace privé du MOAI à cet effet. MOAI Ecosystem ne garantit en aucun cas le succès des négociations avec le client.

-Possibilité de participer à des événements organisés par MOAI et ses partenaires. MOAI Ecosystem se réserve le droit de choisir les Membres qui participent à ses événements en fonction de leurs attitudes et de leur évolution, ainsi que du style musical de l’événement lui-même.

-Assistance juridique et contractuelle entre les membres et les clients ou les organisateurs d’événements.

4.1.1. Modifications

Le membre peut demander une fois gratuitement la modification de son espace web et de son dossier de presse pendant la durée de son adhésion annuelle. Toute modification supplémentaire sera soumise aux frais de l’écosystème MOAI.

4.2 Améliorations disponibles pour les membres

L’acquisition d’un abonnement permet d’accéder au service du même décrit dans la zone privée du profil de membre:

-Publication de contenu sur les plateformes associées à MOAI.

-Services de conception graphique supplémentaires.

-Services de marketing supplémentaires.

-Services média supplémentaires.

Tous ces services sont décrits et tarifés dans les dossiers MOAI Ecosystem. La zone privée comprend également des liens vers la boutique en ligne MOAI où vous pouvez louer et payer ces services de paiement supplémentaires.

MOAI Ecosystem offre une remise spéciale à ses membres en contractant ces services par le biais d’un coupon de réduction fourni par le personnel de MOAI ou par des moyens électroniques ou dans l’espace privé.

Article 5. Services

5.1 Obligations de MOAI ECOSYSTEM en relation avec les Services

Le but des Services, y compris les Surclassements, n’est pas d’organiser des événements ou de fournir des performances ou des contrats de performance à ses Membres.

s mais pour offrir une formation professionnelle de qualité et des services promotionnels.

MOAI ECOSYSTEM et les sociétés associées n’assument aucune responsabilité en ce qui concerne les événements ou performances de toute nature pouvant avoir lieu entre les Membres avec leurs promoteurs ou leurs clients.

Le but des Services, y compris les Améliorations, n’est pas la fourniture d’un accès Internet ou la fourniture de services de communication électronique au public. En conséquence, MOAI ECOSYSTEM et les plateformes associées ne vérifient pas l’identité réelle des Membres lorsqu’ils se connectent aux Sites Web. De plus, MOAI ECOSYSTEM et les plateformes associées ne contrôlent ni ne modèrent de manière exhaustive le contenu que les Membres peuvent publier sur les Services à leurs propres risques. Cependant, les photos et descriptions affichées sur le profil de tous les membres seront vérifiées.

En conséquence, il est rappelé aux Membres qu’il leur est interdit de fournir à travers les Services à d’autres Membres des informations permettant de les identifier ou de les localiser (nom, adresse postale, email, numéro de téléphone …), à l’exception de leur nom d’utilisateur.

5.2 Obligations des membres

Lors de l’utilisation du Service, les Membres sont tenus de respecter les règles de comportement énumérées ci-dessous, en acceptant de s’abstenir de:

-Publier l’une de vos données de contact personnelles ou diffuser les informations personnelles d’autres personnes (adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone, etc.) par tout moyen (dans la description d’un Profil, à travers des photos, etc.).

-Publier tout Contenu qui viole ou viole les droits de toute personne, en particulier les droits à sa propre image, la vie privée et l’honneur, le droit d’auteur, la marque ou d’autres droits contractuels ou de propriété intellectuelle.

-Imputant l’identité de toute personne ou entité.

-Demander aux autres membres des mots de passe pour n’importe quel but ou des informations personnellement identifiables à des fins commerciales ou illégales.

-Envoyer du spam, demander de l’argent ou arnaquer un membre.

-Publier tout contenu qui constitue un discours de haine, est menaçant, a un caractère sexuellement explicite ou pornographique, incite à la violence ou comprend des images de nudité ou de violence graphique ou gratuite.

-Publier tout contenu qui favorise le racisme, l’intolérance, la haine ou la provocation de tout type de préjudice physique contre un groupe ou une personne.

-Intiminer, harceler, effrayer, attaquer, harceler, maltraiter ou diffamer toute personne.

-Utiliser les Services à tout type de fins nuisibles ou malveillantes.

-Utiliser les Services pour nuire à MOAI ECOSYSTEM ou à ses plateformes associées.

-Utiliser les services à des fins illégales ou interdites en vertu des présentes conditions d’utilisation.

-Utiliser le compte d’un autre utilisateur, partager un compte avec un autre utilisateur ou avoir plus d’un compte.

-Créer un autre compte lorsque MOAI ECOSYSTEM ou ses plateformes associées ont annulé le leur, sauf si le Membre en question a le consentement de MOAI ECOSYSTEM.

La violation par le Membre de l’une de ces règles de comportement constitue une violation grave des obligations contractuelles acquises par le Membre en vertu des présentes Conditions d’Utilisation.

MOAI Ecosystem se réserve le droit d’enquêter ou de résilier les comptes des membres sans aucun remboursement dans le cas où les membres enfreindraient ces obligations, abuseraient des services ou se comporteraient d’une manière que le groupe jugerait inappropriée ou illégale, en particulier en relation avec toute action ou communication effectuées à la fois par le biais des Services et en externe à ceux-ci. En outre, le Groupe peut interdire temporairement ou définitivement à ces Membres d’accéder à ses Services, Evénements ou Activités.

Article 6. Contenu

6.1 Son contenu

Chacun des audios, textes, photos, images, commentaires et autres contenus, données ou informations que vous téléchargez, stockez, transmettez, envoyez, échangez ou mettez à disposition sur ou via la plate-forme (ci-après, «votre contenu») est leur propriété exclusive, et non MOAI Ecosystem.

Vous reconnaissez et acceptez expressément par la présente que votre contenu est sous votre seule responsabilité.

Sans préjudice des conditions établies dans les Conditions d’utilisation, vous ne devez pas télécharger, stocker, distribuer, envoyer, transmettre, afficher, exécuter, mettre à disposition ou autrement communiquer au public tout Contenu sur lequel vous ne disposez pas des droits nécessaires. En particulier, toute utilisation non autorisée de matériel protégé par la propriété intellectuelle dans Vos Contenus (y compris par sa reproduction, distribution, modification, adaptation, affichage public, représentation publique, préparation

œuvres dérivées, mises à disposition ou autres formes de communication publique via notre plateforme ou nos partenaires), qu’elle ne soit pas autorisée maintenant ou devienne non autorisée ultérieurement, peut constituer une violation des droits de tiers et est strictement interdite. Toute infraction ci-dessus peut entraîner l’annulation de votre accès à la zone privée comme décrit ci-dessous dans la section [Récidivistes], et peut également entraîner des poursuites civiles ou des poursuites pénales par ou au nom du titulaire des droits concerné.

Ocasionalmente, nosotros podremos invitarle ao proporcionarle los medios para que nos de su opinión sobre el Área Privada, y en tales circunstancias, cualquier respuesta que nos pueda proporcionar se entenderá como no confidencial y MOAI Ecosystem tendrá derecho, pero no obligación, a usar tales opiniones illimité.

6.2 Déclarations et garanties

Par la présente, vous déclarez et garantissez à MOAI Ecosystem ce qui suit:

(i) Votre Contenu, et chacune de ses parties, est ou est une œuvre originale créée par vous, ou pour laquelle vous avez obtenu tous les droits, licences, consentements et autorisations nécessaires.pour pouvoir utiliser les utiliser à tout moment par le biais de l’une des utilisations applicables, et (le cas échéant) d’autoriser MOAI Ecosystem à utiliser votre contenu conformément aux présentes conditions d’utilisation, y compris, sans s’y limiter, le droit de télécharger, reproduire, stocker, transmettre, distribuer, partager, afficher publiquement, exécuter publiquement, mettre à disposition (même pour une écoute hors ligne) et communiquer au public de toute autre manière Son Contenu, et chacune de ses parties, dans, via ou via la Plateforme, chaque l’un des Services et l’un des Services liés.

(ii) Vos Contenus et leur disponibilité dans la Zone Privée n’enfreignent ni ne violent, ni ne violent, ni ne violent les droits d’un tiers, y compris, sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle, les droits des artistes interprètes ou exécutants, les droits d’image ou de confidentialité, ou les droits sur la confidentialité information.

(iii) Avoir obtenu chacun des consentements, autorisations et / ou autorisations nécessaires de chacune des personnes qui apparaissent dans Votre Contenu pour inclure leurs noms, voix, interprétations ou apparences dans Votre Contenu et les publier dans l’espace privé et via l’un des services liés.

(iv) Son contenu, y compris les commentaires que vous pouvez publier sur le site Web, ne sont pas et ne seront pas illégaux, abusifs, calomnieux, diffamatoires, pornographiques ou obscènes, et ne promouvront ni n’inciteront à la violence, au terrorisme ou à des actions illégales., ou la haine pour des raisons de race, d’origine ethnique, de croyances religieuses, de handicap, de sexe, d’identité ou d’orientation sexuelle.

(v) Son Contenu ne génère ni ne génère aucune responsabilité pour MOAI Ecosystem ou pour ses filiales, sociétés affiliées, successeurs ou cessionnaires, ni pour leurs employés, agents, administrateurs, dirigeants et / ou actionnaires respectifs. MOAI Ecosystem se réserve le droit de supprimer votre contenu, de suspendre ou d’annuler votre accès à la plate-forme et / ou de poursuivre tous les recours légaux si nous pensons que l’un de vos contenus enfreint l’une des déclarations ou garanties ci-dessus, ou enfreint autrement vos droits de. une autre personne ou enfreint une loi, une règle ou un règlement.

6.3 Responsabilité du contenu.

Vous reconnaissez et acceptez par la présente que MOAI Ecosystem:

(i) stocke et publie du contenu et d’autres informations sous la direction, à la demande et avec l’autorisation de ses utilisateurs, (ii) agit comme un simple canal passif et / ou en tant qu’hôte pour le téléchargement, le stockage et la distribution de ces contenu, et (iii) ne joue aucun rôle actif et n’aide pas à la présentation ou à l’utilisation du contenu. Vous êtes exclusivement responsable de tout votre contenu que vous téléchargez, publiez ou distribuez vers, dans ou via la zone privée, et dans la mesure permise par la loi, MOAI Ecosystem décline toute responsabilité concernant tout le contenu (y compris son contenu) et les activités. de ses utilisateurs à leur égard.

Vous reconnaissez et acceptez par la présente que MOAI Ecosystem ne peut pas examiner et n’examine pas le contenu créé ou téléchargé par ses utilisateurs, et ni MOAI Ecosystem ni ses filiales, sociétés affiliées, successeurs, cessionnaires, employés, agents, administrateurs, dirigeants et actionnaires n’ont aucune obligation. , et peuvent, bien qu’ils ne s’engagent pas à le faire ou à assumer une quelconque obligation, surveiller la zone privée pour un contenu inapproprié, qui enfreint ou pourrait enfreindre les droits d’un tiers, ou qui de toute autre manière a été téléchargé en violation de ces Conditions générales d’utilisation ou loi applicable.

MOAI Ecosystem et ses filiales, affiliés, successeurs, ayants droit,

Les employés, agents, administrateurs, dirigeants et actionnaires déclinent par la présente, dans la mesure maximale autorisée par la loi, toute responsabilité pouvant découler de tout contenu téléchargé sur la Plateforme par les utilisateurs, y compris, sans s’y limiter, toute réclamation pour violation des droits de propriété intellectuelle, de la vie privée ou les droits d’image, les réclamations liées à la publication de matériel abusif, diffamatoire, pornographique ou obscène, ou les réclamations liées à l’exhaustivité, la précision, la validité ou la fiabilité des informations fournies par les utilisateurs de la Plateforme. En utilisant la zone privée, vous renoncez irrévocablement à faire valoir une réclamation concernant l’un des problèmes susmentionnés contre MOAI Ecosystem ou l’une de ses filiales, sociétés affiliées, successeurs, cessionnaires, employés, agents, administrateurs, dirigeants ou actionnaires.

6.4 Responsabilité du contenu.

Nous nous sommes toujours efforcés de bâtir une communauté diversifiée et collaborative où les droits des créateurs sont respectés.

Vous êtes responsable de toutes les activités associées à votre compte, y compris de tout contenu que vous publiez. Si vous publiez du contenu qui appartient à quelqu’un d’autre (par exemple, si vous êtes un distributeur ou une agence de promotion agissant au nom d’un artiste ou d’une maison de disques) ou si vous utilisez le contenu de quelqu’un d’autre dans un remix ou une autre œuvre similaire, c’est votre responsabilité pour vous assurer que vous avez la permission de tous les titulaires de droits de publier ce contenu sur MOAI Ecosystem. Quiconque télécharge le contenu de quelqu’un d’autre sans les autorisations nécessaires risque de voir ce contenu supprimé ou de fermer son compte.

Lorsque vous signalez un contenu qui enfreint nos règles, nous considérons votre rapport comme abusif si vous n’êtes pas le titulaire des droits ou un agent autorisé du titulaire des droits (tel que l’avocat ou l’administrateur du titulaire des droits). Un signalement abusif peut entraîner une responsabilité civile pour les dommages subis par MOAI Ecosystem (y compris les frais et frais juridiques), la personne dont vous signalez le contenu, ou tout propriétaire de droits d’auteur ou licencié autorisé à la suite de la suppression du contenu. De plus, vous courez le risque que nous gelions votre compte ou, dans certains cas, le résilions si nous pensons que vous avez mal déclaré du contenu. Si vous ne possédez pas les droits d’auteur sur le contenu, veuillez ne pas le signaler comme une violation.

Si vous ne savez pas si vous pouvez ou non télécharger quelque chose, lisez notre page d’informations sur les droits d’auteur. Si vous pensez que quelqu’un enfreint vos droits d’auteur, veuillez nous en informer.

Si vous découvrez un contenu publié via nos réseaux et l’espace privé qui, selon vous, enfreint vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous en informer en utilisant l’une des méthodes décrites dans nos pages d’informations sur la propriété intellectuelle.

Si vous préférez nous envoyer votre propre avis écrit, veuillez vous assurer qu’il comprend les informations suivantes:

-une déclaration selon laquelle vous avez identifié du contenu dans MOAI Ecosystem qui enfreint vos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’un tiers au nom duquel vous êtes autorisé à agir;

-une description du ou des travaux protégés par la propriété intellectuelle que vous estimez avoir été violés;

-une description du Contenu que vous considérez enfreindre et la ou les URL de MOAI Ecosystem dans lesquelles ledit contenu se trouve;

-votre nom complet, adresse et numéro de téléphone, une adresse e-mail valide où nous pouvons vous contacter et votre nom d’utilisateur MOAI Ecosystem, si vous en avez un;

-une déclaration de votre part selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation contestée du matériel n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi; et

-une déclaration de votre part indiquant que les informations que vous fournissez dans votre notification sont correctes et que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire du droit exclusif qui est prétendument violé;

En ce qui concerne votre déclaration selon laquelle vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire du droit exclusif prétendument violé, une confirmation qu’une telle déclaration est faite sous peine de parjure; et

votre signature, électronique ou physique (qui peut être une copie numérisée).

Votre notification doit être envoyée par e-mail à legal@moaiecosystem.com et / ou par courrier postal à l’adresse suivante:

Ce processus s’applique uniquement à la propriété intellectuelle. Si vous découvrez un contenu qui, selon vous, viole vos droits de marque, veuillez nous en informer par e-mail à legal@moaiecosystem.com. Dans tous les autres cas, si vous découvrez un Contenu qui enfreint ou viole tout autre de vos droits, que vous considérez comme diffamatoire, pornographique, obscène, raciste ou de toute autre manière susceptible de causer des dommages généraux.

os, ou qui constitue une usurpation d’identité, un abus, un spam ou enfreint de toute autre manière les présentes conditions d’utilisation, nos règles communautaires ou la loi applicable, veuillez nous en informer à legal@moaiecosystem.com

6.5 Sites Web et services tiers

La zone privée peut vous donner accès à des pages Web, des bases de données, des réseaux, des serveurs, des informations, des logiciels, des programmes, des systèmes, des répertoires, des applications, des produits ou des services de tiers, y compris, sans limitation, les services liés (ci-après, «Services externes») .

MOAI Ecosystem n’a ni ne maintient aucun contrôle sur les Services externes, et n’est pas et ne peut être responsable de leur contenu, fonctionnement ou utilisation. En liant ou en fournissant l’accès à un service externe, MOAI Ecosystem n’exprime, ne garantit ni n’approuve, explicitement ou implicitement, la légalité, la précision, la qualité ou l’authenticité du contenu, des informations ou des services fournis par ces services externes.

Les Services externes peuvent avoir leurs propres conditions d’utilisation et / ou politique de confidentialité, et peuvent avoir des pratiques et des exigences différentes de celles avec lesquelles MOAI Ecosystem opère en relation avec la zone privée. Vous êtes seul responsable de la révision des conditions d’utilisation, de la politique de confidentialité ou d’autres conditions susceptibles de réglementer votre utilisation de ces Services externes, que vous utilisez à vos propres risques. Il est recommandé que vous fassiez des enquêtes et des enquêtes raisonnables avant de conclure toute transaction, financière ou autre, en ligne ou hors ligne, avec des tiers liés à un service externe.

6.6 Services externes.

Vous êtes seul responsable de prendre les précautions nécessaires pour vous protéger contre la fraude lors de l’utilisation des Services externes et de protéger vos systèmes informatiques contre les virus, vers, chevaux de Troie et autres contenus et matériels nuisibles ou destructeurs qui peuvent être inclus dans ou émaner de l’un des Services externes.

MOAI Ecosystem décline toute responsabilité pour les dommages résultant de votre utilisation des Services externes, et vous renoncez par la présente irrévocablement à toute réclamation à MOAI Ecosystem concernant le contenu ou les opérations de l’un des Services externes.

6.7 Blocage et suppression de contenu.

Nonobstant le fait que MOAI Ecosystem n’a aucune obligation de surveiller le contenu promu dans la zone privée, MOAI Ecosystem se réserve le droit de bloquer, supprimer ou supprimer tout contenu à tout moment, et de limiter ou restreindre l’accès à tout contenu, pour quelque raison que ce soit et sans aucun responsabilité, y compris, sans limitation, si nous avons des raisons de croire qu’un tel contenu enfreint ou peut enfreindre les droits de tiers, a été téléchargé ou publié en violation des présentes conditions d’utilisation, de nos règles communautaires ou de la loi applicable, ou est autrement inacceptable pour l’écosystème MOAI.

Veuillez également noter que les membres contrôlent le contenu audio qu’ils nous soumettent de temps à autre et peuvent supprimer tout ou partie du contenu audio ou autre contenu sans préavis. Vous n’aurez pas le droit de continuer à accéder à un élément de contenu particulier et MOAI Ecosystem n’aura aucune responsabilité dans le cas où il n’est pas possible d’accéder à un élément de contenu en raison de sa suppression de la zone privée, que ce soit par MOAI Ecosystem ou par le membre concerné.

6.8 Récidivistes.

MOAI Ecosystem suspendra ou annulera votre accès à la zone privée si MOAI Ecosystem détermine, à sa discrétion raisonnable, que vous avez enfreint à plusieurs reprises les présentes conditions d’utilisation ou nos règles communautaires.

Si nous recevons une notification valide d’un tiers conformément à nos processus de signalement ou à la loi applicable indiquant que l’un de vos contenus enfreint la propriété intellectuelle ou d’autres droits dudit tiers, ou si nous pensons que votre conduite enfreint nos règles communautaires, nous le ferons. enverra un avis écrit à cet effet. Tout Membre qui reçoit plus de deux de ces avis est susceptible de voir son accès à la Plateforme annulé sur place.

Nous suspendrons ou résilierons également votre compte sans préavis si un juge nous en ordonne, et / ou dans d’autres circonstances appropriées, comme cela peut être déterminé par MOAI Ecosystem à sa seule discrétion. Veuillez noter que nous n’offrons pas de remboursement aux titulaires de compte d’abonnement dont les comptes ont été résiliés à la suite de violations répétées ou de toute violation des présentes conditions d’utilisation ou de notre règlement de la communauté.

Article 7. Tarifs, conditions de paiement et renouvellements

7.1. Tarifs et conditions de paiement pour les surclassements

Pour utiliser les Services, l’utilisateur doit avoir acquis une adhésion; les tarifs et les conditions de paiement sont disponibles dans le dossier

s de MOAI et boutique en ligne conçue pour cela. Les Utilisateurs peuvent acquérir un Adhésion en le payant par carte bancaire (via Internet ou via un service mobile), ou en utilisant un service de paiement en ligne (PayPal) selon les options disponibles sur les Sites Web concernés. Les tarifs sont exprimés en euros (toutes taxes comprises).

Le Membre peut également acheter une ou plusieurs surclassements à prix réduit après avoir acquis son adhésion conformément aux conditions énoncées ci-dessus et bénéficier immédiatement des fonctionnalités offertes par la mise à niveau achetée. Par conséquent, le membre sera facturé pour le service contracté.

7.2. Conditions de renouvellement d’adhésion

A la date d’expiration de chaque période de validité, et à moins que le Membre n’ait notifié à MOAI Ecosystem sa volonté de l’annuler avant son expiration conformément aux termes et conditions indiqués à l’article 10 ci-dessous, l’Adhésion sera renouvelée pour des périodes équivalentes à la celui initialement choisi par l’utilisateur. Une fois renouvelé, l’Abonnement sera payé par l’Utilisateur selon le tarif standard (sans remise) applicable au Service en question et pour une durée équivalente à celle initialement contractée.

Aux fins du renouvellement, MOAI ECOSYSTEM informera le Membre, par courrier électronique envoyé au plus tard 30 jours avant l’expiration de l’Adhésion initiale, du renouvellement de son Adhésion et, ainsi que de la possibilité d’annuler tout ce qui précède gratuitement de charge dans les termes et conditions énoncés à l’article 10 du présent document.

De plus, le Membre a à sa disposition des informations sur la durée de son Adhésion dans la rubrique «Mon compte», ce qui lui permet également de gérer son Adhésion et, le cas échéant, l’annulation du renouvellement automatique.

7.3. Autres services tiers

Le Membre peut également acheter d’autres services ad hoc. Dans ce cas particulier, ces services ad hoc sont acquis auprès d’autres prestataires et conformément à d’autres modalités et conditions de paiement différentes de celles utilisées pour les Services fournis par MOAI ECOSYSTEM. Les conditions de facturation, les modalités de paiement, les conditions de renouvellement et de résiliation applicables aux services ad hoc et aux offres spéciales seront communiquées au Membre par le tiers concerné et devront être acceptées par le Membre préalablement à l’achat. Dans tous les cas, l’achat de ces services édités par MOAI ECOSYSTEM ne permet en aucun cas d’accéder aux Surclassements à prix réduit sans l’achat d’un abonnement.

Article 8. Propriété intellectuelle et industrielle.

8.1. Contenu diffusé via les Services

Toutes les dénominations des Services, marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus dans les Sites Web et en relation avec les Services sont la propriété exclusive de MOAI Ecosystem, et, le cas échéant, de ses partenaires, et ne peuvent être reproduites, utilisées ou communiquées sans l’autorisation expresse de MOAI Ecosystem ou de ses partenaires, en nous réservant toutes les poursuites judiciaires appropriées.

Les droits d’utilisation concédés aux Membres sont limités à un usage privé et personnel dans le cadre de l’adhésion aux Services et tant qu’ils restent en vigueur. Toute autre utilisation par le Membre est interdite.

Il est expressément interdit aux Membres, entre autres actions, de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et / ou distribuer de quelque manière que ce soit les Services, les pages des Sites Web ou les programmes informatiques ou le reste des éléments. qui composent les Services et les Sites Web, en nous réservant toutes les poursuites judiciaires.

8.2. Contenu diffusé par les membres

Le Membre accorde à MOAI Ecosystem une licence d’utilisation de son image et des droits de propriété intellectuelle associés au contenu fourni par le Membre dans le cadre de son inscription ou de son Adhésion et de l’utilisation des Services ou de la publication de son profil sur les Services. Ladite licence inclut spécifiquement le droit de MOAI Ecosystem de reproduire, représenter, adapter, traduire, numériser, utiliser aux fins des Services ou concéder en sous-licence les contenus fournis par le Membre (informations, images, description, critères de recherche, etc.) en tout ou une partie des Services et dans tous les Sites Web, dans les courriers électroniques de MOAI Ecosystem et, en général, dans tous les supports de communication électroniques (courrier électronique, Internet, applications mobiles) utilisés dans le cadre de la fourniture des Services, dans le monde entier.

Le Membre autorise expressément MOAI Ecosystem à modifier les contenus susmentionnés afin de respecter l’identité graphique des Services ou du reste des supports de communication précédemment listés et / ou de les rendre compatibles avec leurs caractéristiques techniques ou avec les formats autorisés par lesdits supports. Ces droits sont accordés sur un mundial, tant que les Conditions d’Utilisation convenues entre le Membre et MOAI ECOSYSTEM sont en vigueur et pour une durée de XX ans à l’issue de celles-ci. Il est interdit au Membre de copier, reproduire ou utiliser de toute autre manière le contenu généré par d’autres Membres d’une manière autre que celle dictée par les stricts besoins d’utilisation des Services à des fins personnelles et privées.

Article 9. Déclarations et garanties

9.1. Fonctionnement des sites Web et des services

9.1.1 Pour utiliser les Services, le Membre doit disposer des connaissances, du matériel et des logiciels nécessaires à l’utilisation d’Internet ou des applications mobiles des Services. MOAI ECOSYSTEM dispose des mesures de sécurité appropriées relatives à l’utilisation des Services. Cependant, le Membre reconnaît que la nature et les limites d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité complète de la connexion via Internet ou via des applications mobiles.

9.1.2 Le Membre doit disposer d’un ordinateur et des logiciels et paramètres nécessaires au bon fonctionnement des Services: la version la plus récente du navigateur Internet, l’activation des fonctions JavaScript, la réception des cookies et les pop-ups d’acceptation.

9.1.3 MOAI ECOSYSTEM ne garantit pas que les Services peuvent être utilisés si le Membre utilise un «bloqueur de pop-up» ou équivalent, auquel cas il sera nécessaire de désactiver cette fonction avant d’utiliser les Services.

9.1.4 MOAI ECOSYSTEM ne garantit pas que les Services peuvent être utilisés si le fournisseur d’accès Internet du Membre n’est pas en mesure de fournir un niveau de service adéquat. De même, l’utilisation des applications pour smartphones souscrites par le Membre directement via le fournisseur de l’application suppose la possession d’un smartphone et une connexion adéquate par le Membre.

9.1.5 MOAI ECOSYSTEM n’est pas responsable du dysfonctionnement, de l’impossibilité d’accéder ou des mauvaises conditions d’utilisation des Sites Web et Services imputables à un équipement inadéquat, des erreurs internes du fournisseur d’accès dont les services le Membre a contracté, à la surcharge du réseau Internet ou à tout autre aspect non lié à MOAI ECOSYSTEM qui est considéré comme une situation de force majeure.

9.1.6 Le fonctionnement des Services peut être temporairement interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d’introduction d’améliorations techniques, ainsi que pour la mise à jour du contenu et / ou sa présentation. Dans la mesure du possible, MOAI ECOSYSTEM informera les Membres à l’avance de toute opération de maintenance ou de mise à jour susceptible d’affecter les Services.

9.2. Informations et contenus fournis par les membres

9.2.1. Les informations fournies par un Membre à MOAI Ecosystem ou à toute plateforme associée doivent être exactes et réelles. Les conséquences que la divulgation de ces informations peut avoir sur la vie du Membre ou sur la vie des autres Membres relèvent de la seule responsabilité du Membre concerné. Ce sera le Membre qui prendra l’initiative de divulguer et diffuser des informations, données, textes, contenus ou images relatifs à sa personne à travers les Services. En conséquence, le Membre renonce à toute réclamation contre MOAI ou ses plateformes associées, notamment, en violation de leurs droits à l’image, de leur honneur, de leur réputation ou de la vie privée de leur vie privée, découlant de la diffusion ou divulgation d’informations vous concernant les termes et conditions établis dans la politique de confidentialité, dans la mesure où le membre a préalablement autorisé et volontairement et expressément une telle divulgation par le biais de son inscription aux services, conformément aux conditions d’utilisation.

9.2.2. MOAI ECOSYSTEM n’est pas responsable de l’exactitude ou de l’inexactitude des informations et contenus fournis par d’autres Membres et / ou par le Membre lui-même, ni des conséquences de l’utilisation de ces informations et contenus. De la même manière, MOAI ECOSYSTEM ne sera pas responsable des contenus diffusés par un Membre susceptibles de contrevenir aux droits d’un ou plusieurs Membres ou de tiers et au sujet desquels MOAI ECOSYSTEM fournit la preuve qu’il n’en a pas été informé. par un Membre ou un tiers, ou qu’il n’avait pas connaissance effective et préalable de l’existence d’un tel contenu avant sa divulgation ou qu’il n’avait encouru aucun manquement à ses obligations contractuelles au titre des présentes Conditions d’Utilisation.

MOAI ECOSYSTEM ne répondra à un Membre que si et dans la mesure où il existe des preuves fiables et définitives qu’il y a eu une violation par MOAI ECOSYSTEM ou l’un de ses sous-traitants et que ladite violation est la seule cause de dommage direct et effectif causé au Membre. Le cas échéant, oui Ce sera MOAI ECOSYSTEM qui devra démontrer qu’il n’a en aucune manière manqué à l’exécution de ses obligations contractuelles. MOAI ECOSYSTEM n’assumera aucune responsabilité pour les dommages subis par le Membre dans le cas où ces dommages auraient été causés par le Membre lui-même ou résultaient d’une situation de force majeure.

9.2.3. La qualité des Services exigée à la fois par MOAI ECOSYSTEM et ses Membres implique le respect de certaines normes éthiques dans l’expression et le comportement des Membres, le respect des droits des tiers ainsi que le respect des lois et règlements en vigueur. Pour se conformer à cette exigence de qualité et de responsabilité individuelle et éthique, MOAI Ecosystem et ses plateformes associées permettent à tous ses Membres de signaler tout contenu (photographies, textes, vidéos), comportement ou déclarations d’autres Membres qu’ils jugent susceptible d’enfreindre la loi. les réglementations en vigueur, contre le but des Services, contre les droits de tiers ou contre les bonnes mœurs.

Par conséquent, les Membres reconnaissent et acceptent que les données qu’ils fournissent, ainsi que leur conduite et leurs déclarations faites par le biais des Services, puissent être signalées par d’autres Membres et faire l’objet d’une modération et / ou d’un contrôle par MOAI Ecosystem et ses plateformes associées, conformément à critères objectifs. Dans le cas où une telle réclamation ou contrôle révèle une violation des lois et règlements en vigueur par un Membre, ou un manquement à ses obligations contractuelles au titre des présentes Conditions d’Utilisation, MOAI ECOSYSTEM pourra exclure ledit Membre en supprimant son compte conformément au point 9 au dessous de. Sur la base du comportement ou des déclarations des membres, l’équipe de modération peut décider de bloquer tout nouveau dossier de la personne en question.

9.2.4. Dans le cas où MOAI Ecosystem serait tenu responsable en raison d’un manquement par un Membre à l’une de ses obligations légales ou contractuelles en vertu des Conditions d’utilisation, le Membre en question accepte d’indemniser et de dégager MOAI Ecosystem de tout dommage, dépense ou commande. émis à son encontre résultant du manquement aux obligations du Membre en question.

Section “Contact”.

Article 10. Suspension du profil – Clôture du compte – Annulation de l’adhésion

10.1 Suspension de profil

Tout Membre peut demander la suspension de son accès à son profil à tout moment, par e-mail à privatezone@moaiecosystem.com Le Membre peut demander à réactiver son Profil à tout moment.

10.2 Clôture du compte

Tout Membre peut annuler, à tout moment, son inscription aux Services ou son Adhésion en demandant la clôture de son Compte auprès de MOAI ECOSYSTEM, sans autres frais que ceux liés au traitement de sa demande et sans qu’il soit nécessaire d’en préciser le motif. , par e-mail à privatezone@moaiecosystem.com, ou en utilisant le formulaire de contact ou par tout moyen indiqué dans cette section. Cette demande sera considérée comme effectuée le jour ouvrable suivant où MOAI ECOSYSTEM recevra la demande de clôture du Compte correspondant et le Membre ne pourra plus utiliser son Adhésion ou les Surclassements en vigueur. Le Membre sera informé par email de la clôture de son Compte.

10.3 Non-renouvellement / annulation de l’adhésion par le membre

Le Membre peut annuler le renouvellement automatique de son Adhésion 24 heures après son renouvellement et au moins 48 heures avant le renouvellement de l’Abonnement, via la rubrique «Mon compte» et à défaut par email à privatezone@moaiecosystem.com. L’annulation sera effective à la date d’expiration de l’adhésion. Le membre recevra un e-mail confirmant l’annulation de son adhésion. Le membre n’aura pas accès aux surclassements après la date d’expiration de son adhésion.

10.4 Annulation par MOAI ECOSYSTEM

Nonobstant les dispositions du reste des dispositions des Conditions d’Utilisation, en cas de manquement d’un Membre à ses obligations, MOAI ECOSYSTEM pourra supprimer définitivement le ou les Comptes du Membre en question de tous les Sites Web, en plus de retirer l’accès aux deux. les Services et tout autre service fourni par MOAI et ses plateformes associées sans nécessiter de notification préalable. Cette suppression ne donnera pas droit au membre à un remboursement. Le Membre sera informé par email de la clôture de son Compte.

Cette clôture de compte sera effective sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par MOAI ECOSYSTEM au Membre ou à leurs héritiers et représentants légaux, en réparation du préjudice subi par MOAI ECOSYSTEM du fait desdites violations.

Article 11. Événements

Quand ils s’offrent à s Membres, événements ou performances, les conditions générales spécifiques à cet effet s’appliqueront. Lesdites conditions spécifiques se retrouvent dans les contrats prévus à cet effet et qui seront convenus entre les deux parties avant chaque Evénement ou Performance.

Article 12. Données personnelles

Les données personnelles des membres sont traitées conformément à la politique de confidentialité applicable à MOAI ECOSYSTEM, disponible ici.

Article 13. Intégralité de l’accord

Les présentes Conditions d’Utilisation constituent un contrat qui régit les relations entre le Membre et MOAI ECOSYSTEM. Lesdites Conditions d’Utilisation annulent et remplacent toute autre disposition antérieure non expressément référencée ou annexée et constituent l’ensemble des droits et obligations de MOAI ECOSYSTEM et de ses plateformes associées et du Membre par rapport à son objet.

Dans l’hypothèse où une ou plusieurs dispositions incluses dans les présentes Conditions d’Utilisation seraient déclarées inapplicables en application des lois ou règlements applicables, ou à la suite d’un jugement définitif d’un tribunal ou d’une autorité compétente, les autres dispositions conserveront toute leur validité et sa validité, dans la mesure permise par la loi, la réglementation ou les décisions judiciaires applicables.

Article 14. Modification des services ou des conditions d’utilisation

14.1 Modification des services

MOAI ECOSYSTEM peut mettre à jour et modifier le contenu et / ou les caractéristiques des Services à tout moment afin d’en améliorer la qualité. Le Membre sera informé de la nature de ces mises à jour ou modifications dès leur introduction sur les Sites via l’espace privé.

14.2 Modification des conditions d’utilisation

MOAI ECOSYSTEM peut modifier les Conditions d’Utilisation à tout moment, le Membre sera informé de ces modifications dès leur introduction sur les Sites via l’espace privé.

L’utilisation des sites Web et les nouvelles inscriptions sont soumises aux conditions d’utilisation en vigueur à ce moment-là. Les utilisateurs des sites Web et les membres qui n’acceptent pas la modification des conditions d’utilisation peuvent cesser d’utiliser les sites Web. Les membres qui s’abonnent avant la modification des conditions d’utilisation peuvent choisir entre deux options:

-Le Membre peut accepter les nouvelles Conditions d’Utilisation en continuant à utiliser les Sites Web;

-Le Membre peut exiger l’utilisation des Conditions d’Utilisation qui étaient applicables lors de l’acquisition de son Adhésion, uniquement pour la période de validité initiale de son Adhésion et hors périodes de renouvellement. Le Membre doit expressément demander ce qui précède dans un délai d’un (1) mois à compter de la date d’entrée en vigueur des Conditions d’Utilisation modifiées, en utilisant les coordonnées figurant à l’article 14 ci-dessous. À la fin de la période de validité initiale de votre adhésion, les conditions d’utilisation modifiées s’appliqueront à votre adhésion.

Si le Membre ne le demande pas dans ce délai d’un (1) mois à compter de son entrée en vigueur, les Conditions d’Utilisation modifiées seront comprises comme acceptées par le Membre.

Article 15. Demandes et réclamations

Pour toute demande ou réclamation concernant une adhésion, le Membre peut contacter MOAI ECOSYSTEM à l’adresse postale MOAI ECOSYSTEM Calle Adrián Carrillo, 2-03670 Monforte del Cid – Alicante – Espagne, ou en remplissant le formulaire de contact, en veillant à indiquer son nom username et adresse e-mail.

Le Membre peut également contacter le Service Client par email ou par téléphone:

-Email: info@moaiecosystem.com

-Téléphone: +34865 57 07 06

Article 16. Droit applicable – Litiges

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément à la législation espagnole. La langue d’interprétation est l’espagnol. Le Membre peut également déposer sa plainte sur la plateforme de règlement des litiges en ligne de la Commission européenne à l’adresse: https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage. La Commission européenne transmettra la plainte du membre aux médiateurs nationaux compétents.

Conformément aux règles applicables en médiation, préalablement à toute demande de médiation, le Membre doit déposer une plainte écrite auprès de MOAI ECOSYSTEM afin de tenter une résolution à l’amiable.

Dans le cas où une solution amiable ne pourrait être trouvée concernant un litige lié aux Conditions d’Utilisation, les autorités compétentes seront les tribunaux espagnols.

Les tribunaux espagnols sont compétents pour résoudre tout litige découlant de ou en relation avec le présent Contrat (y compris un différend concernant l’existence, la validité ou la résiliation du présent Contrat ou toute obligation extracontractuelle découlant de ou en relation avec le présent Contrat (« un différend “).

Les parties conviennent que les tribunaux es de España sont les tribunaux compétents pour résoudre les litiges, controverses et litiges qui surgissent entre les parties.

Article 17. Qui sommes-nous?

Nous sommes Premier Language School SLU avec CIF B54577804 (avec le nom commercial MOAI Ecosystem). Les Services fournis par MOAI ECOSYSTEM à ses Membres sur la base de ces Conditions d’Utilisation sont proposés par MOAI ECOSYSTEM, enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés d’Espagne avec CIF: B54577804 ™ et siège social à Calle Adrián Carrillo, 2 – 03670 Monforte del Cid – Alicante Espagne, représentée par son président, directeur général et directeur de la publication des sites Web. Les sites Web sont hébergés sur les serveurs de WordPress et de Bana Hosting.

Pour toute autre question, vous pouvez contacter MOAI ECOSYSTEM en remplissant le formulaire de contact.

Date d’inscription à ces conditions: jeudi 25 mars 2021 à 2 h 35